Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
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Le présent site internet est édité par la Jeunesse Handi Ballons Chavelotaise (JHBC), association loi 1901 à but non lucratif.
Il a pour objectif de présenter les activités, les valeurs, les événements et les actions menées par l’association.
L’accès au site est libre et gratuit pour tout utilisateur.
Acceptation des conditions
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La JHBC se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Accès au site
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Contenu du site
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Liens externes
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Données personnelles
La gestion des données personnelles est détaillée dans la Politique de confidentialité (RGPD) disponible sur le site.
L’association s’engage à respecter la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.